CBS
Présentation de la marque CBS
Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBS est expirée depuis le 28 juillet 2023.
LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434479 - Publication au BOPI 2006-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539738 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23